BROUILLON JANVIER 1999

http://quasiturbine.promci.qc.ca             quasiturbine@promci.qc.ca
Quasiturbine - moteurs / compresseurs / pompes:
Les voies du développement
(Consulter le site internet pour plus de détails)

L'entreprise Quasiturbine Agence Inc. est dédiée
au développement et à la promotion de la technologie
Quasiturbine et des profils "Saint-Hilaire",
et souhaite développer concurremment les voies suivantes:

Préalables :
- Voies analogues pour les domaines pneumatique, vapeur d'eau ou autres, solaire, combustion interne, hydrogène, solaire, etc. .
- Les types de carburants sont sans limitation: les essences pétrolières conventionnels, les huiles légères et lourdes, le kérozène, le méthanol, les combustibles à l'état gazeux, l'hydrogène, les vapeurs d'eau (steam) et autres, l'air et les gaz comprimés (pneumatique), les liquides pressurisés ( les colones hydrauliques, incluant l'eau des dénivellations), les résidus thermiques de procédés industriels, etc.
- Les matériaux utilisés pour le stator et le rotor sont sans limitation: Acier, inox, laiton, plastique, polymère, céramique, etc.
- Dans tous les cas, l'obligation d'utiliser le nom du produit Quasiturbine (Qurbine QT ou autre) est imposé par la licence.
- Les licences sont non transférables et plafonées advenant fusion ou achat.
- Les bénéficiaires ne peuvent agir à titre de revendeurs de la technologie, ou sous-licencer, même à une entité liée.
- Le licencé a l'obligation de veiller à ce que l'application soit satisfaite adéquatement par la technologie Quasiturbine, et effectivement soutenue au niveau du service, ou à défaut doit y renoncer ou y sursoir, sans préjudice pour Quasiturbine Inc., qui pourra intervenir le cas échéant.
- Le licencé a l'obligation de rapporter par écrit et faire approuver tous les développements ou modifications
(contrat de recherche obligatoire pour le compte de Quasiturbine Agence Inc.).
- Quasiturbine Agence Inc. ou son désigné a une première option d'achat ou de rachat de tout détenteur de licence susceptible de changer de mains ou de contrôle. De même si le détenteur est sujet à des difficultés majeures pouvant porter atteinte à la réputation de la technologie.
- Là où le transfert de droits n'est pas automatique ou sans frais (ni réciproque), Quasiturbine Agence Inc. ou son désigné a une première option d'achat de 1 an sur les droits exclusifs de tous les développements originant de tiers, liés ou non.
(Advenant renonciation préalable au contrat de recherche).
- Le licencé, ses administrateur, directeurs, employés, collaborateurs, clients et sous-traitants sont soumis à une convention de confidentialité, même envers leurs parties liées.

Quasiturbine R&D - Limitations : Quiconque est exposé à la technologie Quasiturbine se trouve en situation de prévilège. Quasiturbine Agence Inc. ne permet pas et ne permettra pas, ni autorisera ou n'assistera quiconque à developper ou améliorer la technologie Quasiturbie pour son propre compte ou bénéfice. Toute recherche ou développement concernant la technologie Quasiturbine doit être fait conformement à un contrat de recherche avec Quasiturbine Agence Inc. ou ses compagnies désignées. Les actuels prototypes d'usages ne sont pas destinés à la recherche sur le moteur proprement dit.

Voie 1 : Quasiturbine Laboratoire Inc. (À devenir) : Sorte de centre de recherche veillant aux développements, perfectionnements, essais, nouvelles applications, et solutions de difficultés ou de nouveaux défis. Recherches en cours hors de cette unité.
Cette voie ne requiert aucune assistance pour l'instant.

Voie 2 : Pour chaque type de carburants et de matériaux, des produits artisanaux de transition : Versions expérimentales et éducatives livrées sans garantie. Production de quelques dizaines d'unités par semaine pour le marché des écoles et universités, centres de recherches, laboratoires d'évaluation, usages spéciaux, etc. à l'abri des licences offertes plus bas.
Vente uniquement à l'unité par internet, annonces dans les magazines, et distributeurs d'équipements scientifiques. Développement en cours.
Cette voie ne requiert aucune assistance pour l'instant.

Voie 3 : Pour chaque type de carburants et de matériaux, des produits en kits : Produits non assemblés pour usages variés, non contrôlés, et sans garantie de performance et/ou de durabilité, et uniquement pour usages non commerciaux. À l'abri des licences offertes plus bas.
Vente uniquement à l'unité à des techniciens et fanatiques de technologies, par internet et annonces dans Popular Mechanic, Scientific American, Automotive Magazine, Popular Sciences...
Cette voie ne requiert aucune assistance pour l'instant.

Voie 4 : Licences universelles pour tous moteurs, compresseurs, pompes, et autres applications, comprenant tous matériaux, fluides ou carburants liquides ou gazeux, etc: Pâles rotatives pivotantes vendues en paquet de quatre, chaque paquet étant accompagné d'une licence universelle, permettant l'usage sans restriction dans un profil "Saint-Hilaire" (non publié) ou autre, sans égard aux fabricants du profil, de l'usage, de la puissance et du territoire (Licence plus coûteuse, mais non restrictive).
Vente uniquement à l'unité ou en petits lots, selon les besoins et opportunités. Construction et développement spécifiques.
Cette voie ne requiert aucune assistance pour l'instant.

Voie 5 : Statut de manufacturier "prévilégié" (co-manufacturier) pour usages spécifiques déclarés: Contre un droit initial raisonnable (pour 3, 7 ou 10 ans, incluant des données, des plans et des conseils), les ateliers ou manufactures qui ont un produit motorisé et qui se qualifierons seront approvisionnés de façon "prévilégiée" par les désignés de Quasiturbine Agence Inc. en pales pivotantes, et pourront développer et construire le reste du moteur selon leur propres spécifications pour fin d'intégration à leurs produits désignés. Chaque ensemble de pales pivotantes sera livré avec une licence permettant leurs utilisations "sans modifications" dans un "profil Saint-Hilaire" du moteur Quasiturbine, tel que décrit dans le brevet. Ils pourront aussi s'approvisionner en autres composants critiques, si désiré. Si les volumes le justifient, Quasiturbine Agence Inc. pourra également développer et livrer des pales rotatives spéciales non exclusives, mieux adaptées aux besoins spécifiques de l'usage considéré. Quasiturbine Agence Inc. exige évidemment que les moteurs construits et intégrés aux produits déclarés soient de qualité convenable, et que leurs performances ou applications ne soient pas préjudiciables à la réputation du "concept Quasiturbine". Les  moteurs ainsi produits devront être intégrés à des produits spécifiques (et non vendu comme moteur seul), lesquels produits pourront être exportés, distribués, vendus ou utilisés sous les  marques habituelles du fabricant (juxtaposée aux lettres "QT") pour usage pertinent. Comme pour les produits conventionnels, le manufacturier en assume seul la promotion, les caractéristiques, les garanties, le service, la réputation, etc. Ce statut est sujet à des niveaux minimaux de promotion, de vente, et de présence dans le marché. Statut non opposable aux voies mentionnées ci-haut, et uniquement pour lots produits en grande série, selon les besoins et opportunités.
Cette voie est celle privilégiée pour "Tronçonneuse Quasiturbine Inc.", un manufacturier en devenir qui requiert la participation de multiples intervenants québécois (Dans un effort visant à éviter la cession à un manufacturier international existant).

Dans tous les cas, Quasiturbine Agence Inc. cherche à éviter que ses partenaires agissent tôt ou tard à titre de revendeurs de technologies, ce qui n'est pas leur mandat. Aussi, pour aider au succès de chaque application spécifique, Quasiturbine Agence Inc. exige que le promoteur ait une expertise pertinente (Ex.: On ne cédera pas des droits pour l'aéronautique à un fabricant de motos). Toutefois, il est à noter que Quasiturbine Agence Inc. pourrait directement participer à des projets via une cession de statut (En réinvestissement de ses propres redevances ou autrement). Quant aux développements futurs, il est de l'intention de Quasiturbine Agence Inc. de favoriser la libre utilisation de tout développement originant d'un quelconque manufacturier (contrat de recherche obligatoire en faveur de Quasiturbine Agence Inc.) au bénéfice des autres, et réciproquement des autres en faveur de ce manufacturier; pour ce faire, Quasiturbine Agence Inc. doit avoir un accès direct à ces nouveaux développements, et servir de véhicule privilégié pour ce transfert de nouveautés.

Quasiturbine Agence Inc., Agence promotionnelle pour Quasiturbine Rotative Motorisée par Combustion Continue ou Compresseur
Casier 2804, 3535 Ave Papineau, Montréal Québec H2K 4J9 CANADA (514) 527-8484 Fax (514) 527-9530
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